Souvenirs

Conditions générales d'utilisation

Dernière mise à jour : [DATE DE PUBLICATION]

Brouillon à faire relire. Ces conditions vous engagent contractuellement envers vos utilisateurs. À valider par un juriste avant publication, notamment les clauses de responsabilité et de résiliation.

1. Objet

Souvenirs est une application mobile permettant d'enregistrer, ranger et partager des souvenirs personnels. Utiliser l'application vaut acceptation des présentes conditions.

2. Compte

La création d'un compte requiert une adresse e-mail valide, un prénom et un mot de passe. Tu es responsable de la confidentialité de tes identifiants et des actions effectuées depuis ton compte. Un compte est personnel.

3. Ton contenu

Tu restes propriétaire des souvenirs, textes et photos que tu enregistres. Tu nous accordes uniquement le droit technique de les stocker et de les afficher pour te les restituer, et de les transmettre aux membres des cercles avec lesquels tu choisis de les partager.

Tu garantis disposer des droits sur ce que tu publies et t'engages à ne pas enregistrer de contenu illicite, ni de contenu représentant des tiers sans leur accord lorsque tu le partages.

4. Partage et cercles

Un souvenir partagé dans un cercle devient visible par tous ses membres. Retirer un souvenir d'un cercle interrompt le partage, mais ne peut pas effacer ce qu'un membre aurait déjà vu ou enregistré par ses propres moyens.

5. Offre gratuite et Premium

L'application est utilisable gratuitement, avec des limites — notamment sur le nombre de cercles — et de la publicité. Un abonnement Premium lève ces limites.

Les abonnements sont facturés par l'App Store ou le Play Store selon ta plateforme. Leur gestion, leur renouvellement et leur résiliation s'effectuent depuis les réglages de ton compte sur ces plateformes, conformément à leurs propres conditions. [Préciser prix, durée et conditions de renouvellement une fois les produits configurés.]

6. Disponibilité

Nous mettons tout en œuvre pour maintenir le service accessible, sans garantir une disponibilité ininterrompue. Des interruptions peuvent survenir pour maintenance ou pour des causes indépendantes de notre volonté.

7. Responsabilité

L'application est un outil de conservation personnelle et ne se substitue pas à une sauvegarde. Nous te recommandons de conserver par ailleurs les photos auxquelles tu tiens. [Clause de limitation de responsabilité à faire rédiger — sa portée dépend du statut juridique de l'éditeur.]

8. Résiliation

Tu peux supprimer ton compte à tout moment depuis l'application. La suppression efface définitivement tes souvenirs, tes photos et tes cercles. Nous pouvons suspendre un compte en cas de manquement caractérisé aux présentes conditions.

9. Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français. [Clause de juridiction à faire valider.]